Le guide complet pour obtenir votre carte grise moto

Modifié le 20 mai 2023 à 15h57 - Par vincent@bretagnepolishauto.fr

Sommaire :

Qu’est-ce qu’une carte grise moto ?
Comment obtenir une carte grise moto ?
Perte ou vol de la carte grise moto : quelles démarches ?

Vous venez d’acquérir une moto et vous souhaitez savoir comment obtenir votre carte grise moto ? Vous êtes au bon endroit !

Article lié : Obtenir un permis moto gros cube : le guide complet

Dans cet article, nous allons vous expliquer les démarches à suivre pour l’obtenir en ligne ou auprès d’un professionnel agréé. Alors, n’attendez plus et découvrez comment mettre votre véhicule en règle rapidement et facilement.

Qu’est-ce qu’une carte grise moto ?

Avant de commencer, il est essentiel de comprendre ce qu’est une carte grise moto. Il s’agit d’un document officiel, également appelé certificat d’immatriculation, qui permet d’identifier votre véhicule auprès des autorités. Elle contient un certain nombre d’informations, telles que la marque, le modèle, la cylindrée, la puissance et bien d’autres caractéristiques techniques de votre deux-roues.

Avoir une carte grise moto valide est obligatoire pour pouvoir circuler légalement sur les routes françaises. En cas de contrôle, si vous ne pouvez pas présenter ce document, vous risquez une amende pouvant aller jusqu’à 750 euros.

Comment obtenir une carte grise moto ?

Pour obtenir une carte grise moto, vous devez effectuer certaines démarches administratives qui varient selon que vous achetez un véhicule neuf ou d’occasion. Voici les principales étapes à suivre :

Obtenir un certificat de conformité pour les véhicules neufs, ou un certificat de cession pour les véhicules d’occasion.
Réaliser une demande en ligne sur le site de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) ou auprès d’un professionnel agréé.
Fournir les documents justificatifs nécessaires (pièce d’identité, justificatif de domicile, etc.).
Payer la taxe d’immatriculation correspondant à la puissance fiscale de votre moto.
Recevoir votre nouvelle carte grise par courrier à domicile.

Nous allons maintenant détailler chacune de ces étapes pour vous faciliter la tâche.

1. Obtenir un certificat de conformité ou de cession

Si vous achetez un véhicule neuf, vous devrez demander un certificat de conformité au constructeur ou au concessionnaire. Ce document atteste que votre moto respecte les normes européennes en vigueur et est indispensable pour obtenir une carte grise.

Dans le cas d’un véhicule d’occasion, c’est le certificat de cession qui fait foi. Il s’agit d’un formulaire rempli et signé par l’ancien propriétaire lors de la vente de la moto. Il permet de prouver que vous êtes bien le nouveau propriétaire du véhicule.

2. Réaliser une demande en ligne ou auprès d’un professionnel agréé

Depuis 2017, les démarches pour obtenir une carte grise moto se font principalement en ligne. Pour cela, vous devez vous rendre sur le site de l’ANTS et créer un compte personnel. Une fois connecté, suivez les instructions pour effectuer votre demande de certificat d’immatriculation.

Si vous préférez ne pas passer par internet, il est également possible de faire appel à un professionnel agréé, tel qu’un garagiste ou un concessionnaire. Ce dernier pourra s’occuper des démarches à votre place moyennant des frais supplémentaires.

3. Fournir les documents justificatifs nécessaires

Pour valider votre demande de carte grise moto, vous devrez fournir plusieurs documents justificatifs, dont :

Une pièce d’identité en cours de validité (carte nationale d’identité, passeport, etc.).
Un justificatif de domicile datant de moins de six mois (facture d’électricité, de gaz, de téléphone fixe, etc.).
Le certificat de conformité ou de cession mentionné précédemment.
Le formulaire Cerfa n°13750*05 dûment rempli et signé.
Une preuve d’assurance pour votre moto.

Assurez-vous de bien réunir tous ces documents avant de commencer les démarches, afin d’éviter tout retard dans le traitement de votre demande.

4. Payer la taxe d’immatriculation

Une fois votre demande validée, vous devrez payer la taxe d’immatriculation correspondant à la puissance fiscale de votre moto. Le montant de cette taxe varie selon les régions et les caractéristiques du véhicule. Un simulateur est disponible sur le site de l’ANTS pour connaître le coût exact de votre carte grise moto.

5. Recevoir votre nouvelle carte grise

Enfin, après avoir réalisé toutes ces démarches et payé la taxe d’immatriculation, vous recevrez votre nouvelle carte grise moto par courrier à votre domicile sous un délai de quelques jours. Vous pourrez alors circuler en toute légalité sur les routes françaises avec votre deux-roues.

A lire aussi : trouver une plaque d’immatriculation moto pas cher

Perte ou vol de la carte grise moto : quelles démarches ?

Si vous avez perdu votre carte grise moto ou qu’elle a été volée, il est essentiel de signaler cet incident aux autorités compétentes et d’effectuer une demande de duplicata. Pour cela, suivez les mêmes étapes que pour une demande classique (ANTS ou professionnel agréé), en fournissant les documents justificatifs requis ainsi qu’une déclaration de perte ou de vol auprès de la police ou de la gendarmerie.

Le coût du duplicata est identique à celui d’une première demande de carte grise moto, et vous recevrez votre nouveau document par courrier sous quelques jours.

Pour obtenir une carte grise moto, il est nécessaire de suivre plusieurs étapes et de fournir divers documents justificatifs. Que vous achetiez un véhicule neuf ou d’occasion, vous devrez impérativement réaliser ces démarches pour pouvoir circuler légalement sur les routes françaises.

N’hésitez pas à utiliser les services en ligne de l’ANTS ou à solliciter l’aide d’un professionnel agréé pour faciliter vos démarches et gagner du temps.