Depuis 2022 la TVS (Taxe sur les Véhicules de Société) a été remplacée par deux nouvelles taxes :
la taxe sur les émissions de CO²
la taxe sur les émissions de polluants atmosphériques
Ces taxes sont toujours communément appelées TVS. Les barèmes de calcul sont mis à jour chaque année, voici les barèmes 2025 pour calculer le tarif de votre TVS. La taxe sur les émissions de CO² est calculée selon des barèmes différents selon l’année de mise en circulation du véhicule en France, les barèmes sont les suivants : WLTP, NEDC ou puissance fiscale.
Le barème WLTP est utilisé pour calculer la taxe sur les émissions de CO² pour les véhicules immatriculés pour la première fois en France à partir de mars 2020.
Barème WLTP TVS 2025
Emission de CO₂
Tarif marginal applicable
Jusqu’à 9 g/km
0 €
De 10 à 50 g/km
1 €
De 51 à 58 g/km
2 €
De 59 à 90 g/km
3 €
De 91 à 110 g/km
4 €
De 111 à 130 g/km
10 €
De 131 à 150 g/km
50 €
De 151 à 170 g/km
60 €
À partir de 171 g/km
65 €
Barème NEDC 2025
Le barème NEDC est quant à lui utilisé pour calculer la taxe sur les émissions de CO² pour les véhicules immatriculés en France pour la première fois à partir du 01/06/2004.
Emission de CO₂
Tarif marginal applicable
Jusqu’à 7 g/km
0 €
De 8 à 41 g/km
1 €
De 42 à 48 g/km
2 €
De 49 à 74 g/km
3 €
De 75 à 91 g/km
4 €
De 92 à 107 g/km
10 €
De 108 à 124 g/km
50 €
De 125 à 140 g/km
60 €
À partir de 141 g/km
65 €
Barème TVS puissance fiscale 2025
Puissance fiscale en CV
Tarif marginal
Jusqu’à 3
1 750 €
De 4 à 6
2 500 €
De 7 à 10
4 250 €
De 11 à 15
5 000 €
À partir de 16
6 250 €
Taxe sur les polluants atmosphériques TVS 2025
Après avoir calculé le tarif de la taxe sur les émissions de CO², il faut ajouter la taxe sur les émissions de polluants stmosphériques dépendant entre atre de l’énergie utilisée par votre véhicule (essence, eléctricité, etc..)
Catégorie d’émission de polluants
Caractéristiques du véhicule
Tarif annuel de la taxe
E
Véhicule électrique, à l’hydrogène ou une combinaison des deux
0 €
1
Véhicule avec un moteur thermique à allumage commandé et respectant les valeurs limites d’émissions « Euro 5 » ou « Euro 6 »
